Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargementArrêtés temporaires :
2024.08.29 - Arrêté de circulation 160 - HORIZON PAYSAGE - 160 AVENUE DE GRENOBLE - Elagage d'une haie
2024.08.21 - Arrêté de circulation 157 - CONSTRUCTEL pour le compte de ORANGE UI ALPES - 7 rue des Génêts - Réparation d'une conduite endommagée
2024.08.13 - Arrêté de circualtion 155 - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 6 avenue de la Poste- Réparation conduite télécom cassée sur chaussée
2024.08.12 - Arrêté de circulation 154 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - Rue du Parc - Parcelle 0083 - Réparation d'une fuite d'eau
2024.07.22 - Arrêté de circulation 147 - CHAUSSON MATERIAUX - 27 Chemin des Gaveaux - Dérogation tonnage et livraison de matériaux de chantier
2024.07.22 - Arrêté de circulation 145 - ACCA - SENTIERS COMMUNAUX - Autorisation de circuler pour les activités liées à la chasse
2024.07.04 - Arrêté de circulation 133 - SFAR HEDI pour le compte de Mr JANOT - 2 rue de l'Agneau - Travaux rebouchage fissures d'un mur
2024.06.05 AR Finance 103 occupation domaine public Salsa Pizza
Arrêtés permanents :
2024.08.06 - Arrêté 153 - Création écluse de rétrécissement droite montante - 21 rue de la Grenière
2024.07.01 - Arrêté 131 - Création de 10 places de stationnement - du 12 au 22 rue Henri Dunant
2024.03.04 - Arrêté 37 - Réglementation du stationnement à durée limitée avec disque dite ''zone bleue'' - Toute la ville
2024.01.18 - Arrêté 04- Classement en voie sans issue - Entre le 2 et 8 rue des Charrières
DECISION DU MAIRE N°9-2023
2023.07.21 - Arrêté 184 - 2023.07.21 - Stationnement places PMR commune - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 184 - Annexe des Places PMR + Annexe 2 des Places PMR - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 173 - Mickael BOUTIN - Arrêté de commissionnement
2023.07.21 - Arrêté 172 - Serge GRASSO - Arrêté de commissionnement
2023.06.30 - Arrêté 153 - DOTT France - Circulation de trottinettes électriques - Toute la ville
2023.06.09 - Arrêté 137 - Interdiction de stationner - Allée Henri Rey
2023.05.15 - Arrêté 106 - Suppression livraison et création stationnement - 75 rue Pasteur
2023.05.05 - Arrêté 74 - Nuisances sonores - Toute la commune
2023.03.16 - Arrêté 65 - Interdiction de s'arrêter et de stationner sur la zone bus - Avenue de Grenoble vers la bibliothèque
2023.02.15 - Arrêté 48 - Interdiction de stationner pour les véhicules de transport, caravane... - Parking Avenue de la Poste
2023.02.14 - Arrêté 47 - Arrêté d'abrogation Modification du carrefour - Rues de la Grenière et des Laboureurs
2023.02.08 - Arrêté 38 - Interdiction de stationner sur les voies de circulation - Toute la commune
Permis de stationnement et arrêtés d'occupation :
2024.08.13 - Arrêté d'occupation 156 - CCAS - Stage Batucada - Parc François Mitterrand ou Ferme Heurard
2024.08.01 - Arrêté d'occupation 152 - Service évènementiel MAIRIE DE SEYSSINS - Parc François Mitterrand - Cinéma plein air
2024.08.01 - Permis de stationnement 151 - LOCNACELLE IDF pour le compte de SODATEC - Avenue du Général de Gaulle - Stationnement d'une nacelle
2024.07.31 - Permis de stationnement 150 - M. MAITRE Julien pour M. MAITRE Daniel - 81 avenue de Claix - Déménagement
2024.07.22 - Arrêté d'occupation 146 - CCAS - Parvis du CCAS rue de la Liberté - Matinée Troc le samedi 14 septembre
2024.07.22 - Arrêté d'occupation 144 - SARL C.O ETANCHEITE - Ecole maternelle Blanche Rochas, 133 avenue de Grenoble - Prolongation arrêté n°120
2024.07.16 - Permis de stationnement 143 - M. BOUKHERROUBA Djamel – Stationnement bétonnière pour livraison de béton – 81 rue de la Liberté à Seyssins
2024.07.16 - Arrêté d'occupation 142 - GRENOBLE OUTDOOR AVENTURE - Parc François Mitterrand - Courses UT4M 17 au 19.07.2024
2024.07.15 - Arrêté d'occupation 141 - CINEDIA et SARL SCOP TCHOOKAR pour UT4M - PARC FRANCOIS MITTERRAND - Utilisation d'un drone
2024.07.10 - Permis de stationnement 140 - ADS PACA pour le compte de M. Bertolin - 22 rue du Bournet - Déménagement
2024.07.04 - Permis de stationnement 132 - M. BERNADOS Nicolas - 30 avenue Louis Vicat - Déménagement
CITOYENNETÉ
Documents en téléchargementAR_2024_134 Délégations de fonction et de signature données à Mme Josiane DE REGGI du 20 au 28/07/24 et du 15/08 au 01/09/24
AR_2024_123 Règlementation des usages dans une bulle de quiétude définie pour le Grand-Duc d'Europe sur le site de l'ENS de la colline de Comboire
AR_2024_119 Désignation de Mme Julie de BREZA pour assister le Maire dans le suivi des négociations - concession de services pour la construction et l'exploitation d'une chaufferie bois et d'un réseau chaleur
AR_2024_104 Désignation de Mme Julie de BREZA pour assister le Maire dans le suivi des négociations - maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une école maternelle en médiathèque
AR_2024_102 Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une école maternelle en médiathèque : choix du lauréat du concours
AR_2024_84 Délégations de fonction et de signature données à Mme Julie de BREZA
AR_2024_83 Délégations de fonction données à M. Pascal FAUCHER
AR_2024_34 Concours retreint de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'une école maternelle en médiathèque : désignation des trois candidats admis à concourir
Pompes Funèbres Intercommunales - devis inhumation et crémation 2024
Philae - devis inhumation et crémation 2024
AR_2024_022 Création et composition du jury de concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une école maternelle en médiathèque
DE_24_006 Demande de subvention auprès de la Préfecture de l'Isère pour la rénovation de l'éclairage public, la vidéoprotection et la rénovation du stade Jean-Beauvallet
AR_DIV_2024 Autorisation d'une tombola - Sou des écoles
Pompes Funèbres Générales Saint-Égrève - Devis type inhumation et crémation 2024
AR_2023_275 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2024
Advitam - devis crémation 2023-2024
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux