Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargementArrêtés temporaires :
2023.03.13 - Arrêté de circulation 61 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - Route de Saint-Nizier
2023.03.13 - Arrêté de circulation 60 - FREE RESEAU - 237 avenue de Grenoble
2023.03.13 - Arrêté de circulation 59 - PRODHYG - Toute la commune
2023.03.13 - Arrêté de circulation 55 - LA CIME ELAGAGE - Avenues de Grenoble et du Grand Champ
2023.03.01 - Arrêté de circulation 53 - SAS AGERON - Toute la commune
2023.02.27 - Arrêté de circulation 51 - SIGNATURE pour GAM - Toute la commune
2023.02.27 - Arrêté de circulation 50 - COLAS SA - Rue du Dr Schweitzer
2023.02.27 - Arrêté de circulation 49 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - Rue du Haut Seyssins
2023.02.14 - Arrêté de circulation 42 - SPORTS ET PAYSAGES - Avenue Louis Vicat
2023.02.14 - Arrêté de circulation 41 - BIAVERT - Toute la commune
2023.02.27 - Arrêté de circulation 40 - TERIDEAL SEGEX - Rue Henri Dunant
2023.02.09 - Arrêté de circulation 39 - SAS ELACIME - Rond-point du Rondeau et sur la Digue
2023.02.06 - Arrêté de circulation 24 - CONSTRUCTEL - Avenue de la Poste
2023.02.06 - Arrêté de circulation 23 - SPIE CITYNETWORKS - Avenue Louis Armand
2023.01.30 - Arrêté de circulation 19 - Alice DEPLACE - 42 Rue du Jouffrey
2023.01.26 - Arrêté de circulation 16 - GINGER CEBTP - Toute la commune
2023.01.16 - Arrêté de circulation 12 - CITEOS EEE AD - 3 Rue Lamartine
Arrêtés Permanents :
2023.03.16 - Arrêté 65 - Interdiction de s'arrêter et de stationner sur la zone bus - Avenue de Grenoble vers la bibliothèque
2023.02.15 - Arrêté 48 - Interdiction de stationner pour les véhicules de transport, caravane... - Parking Avenue de la Poste
2023.02.14 - Arrêté 47 - Arrêté d'abrogation Modification du carrefour - Rues de la Grenière et des Laboureurs
2023.02.08 - Arrêté 38 - Interdiction de stationner sur les voies de circulation - Toute la commune
2022.10.12 - Arrêté 227 - Arrêté d'abrogation d'un arrêté municipal - Accès Moucherotte depuis Château Bouvier
Permis de stationnement et Arrêtés d'occupation :
2022.08.04 - Permis de stationner 186 - DOTT - Toute la commune
2023.03.21 - Arrêté d'occupation 67 - Notre Potager Urbain - Ex Maternelle des Iles
2023.03.21 - Permis de stationner 66 - PERRAUD - Parking Place de la Fontaine
2023.03.21 - Permis de stationner 62 - Christophe LOSI - 237 Avenue de Grenoble
2023.03.03 - Arrêté d'occupation 58 - LEJS - Parvis du Prisme
2023.03.13 - Arrêté d'occupation 54 - Grenoble Alpes Métropole - Toute la commune
2023.01.30 - Permis de stationner 15 - Christophe BILIC - 8 Allée Roger Rahon
Citoyenneté
Documents en téléchargementAR_2023_063 Interdiction de fumer sur le domaine public aux abords des établissements recevant des mineurs
AR_2023_052 Nomination correspondant incendie et secours
Advitam - devis crémation 2023
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise - devis types 2023
AR_2023_036 Délégations données à M. Arnaud PATTOU
AR_2023_035 Délégations données à Mme Célia BORRÉ
AR_2023_034 Délégations données à Mme Carole VITON
AR_2023_033 Délégations données à M. Pierre ANGER
AR_2023_032 Délégations de fonction et de signature données à M. Pascal FAUCHER
AR_2023_031 Délégations de fonction et de signature données à Mme Nathalie MARGUERY
AR_2023_030 Délégations de fonction et de signature données à M. Loïck FERRUCCI
AR_2023_029 Délégations de fonction et de signature données à Mme Anne-Marie LOMBARD
AR_2023_028 Délégations de fonction et de signature données à M. Jean-Marc PAUCOD
AR_2023_027 Délégations de fonction et de signature données à Mme Josiane DE REGGI
AR_2023_026 Délégations de fonction et de signature données à M. Sylvain CIALDELLA
AR_2023_025 Délégations de fonction et de signature données à Mme Julie de BREZA
AR_2022-280 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2023
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux