Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargement20.04.2026 - Arrêté n° 104-2026-PS - ETS MERLE - 20-22 avenue du Grand Champ - Stationnement d'une grue et d'une benne - 27.04 au 25.09.2026
20.04.2026 - Arrêté n° 103-2026-AC - LA CIME ELAGAGE - Cheminement sous le Château de la Baume - Travaux d'abattages - du 27.04 au 01.05.2026
16.04.2026 - Arrêté n° 075-2026-AO - TRAIL DES 3 PUCELLES - Occupation du Parc François Mitterrand et utilisation des voiries
14.04.2026 - Arrêté n° 100-2026-AC - SAS AGERON - Fauchage avec tracteur, désherbage manuel et lamier - Commune de Seyssins - du 04.05 au 31.12.2026
14.04.2026 - Arrêté n° 099-2026-AC - EPSIG - Confection de boucles de détection - Avenue du Général de Gaulle - du 27.04 au 07.05.2026
14.04.2026 - Arrêté n° 098-2026-AC - GUINTOLI ISERE pour GAM - à partir du 21 Rue du Parlement - Travaux d'enrobés - du 16.04 au 12.06.2026
14.04.2026 - Arrêté n° 097-2026-AO - FUN BODYFIT GYM - Autorisation d'occuper et utiliser la voirie dans le cadre d'un évènement sportif - Rue des Allobroges - le 26.04.26
14.04.2026 - Arrêté n° 096-2026-AO - Mme RAT Jennifer - Prolongation AO 078-2026 pour Neutralisation 4 places stationnement suite travaux - Place des Marronniers - 18au26.04.2026
09.04.2026 - Arrêté n° 078-2026-AO - Mme RAT Jennifer - Neutralisation 4 places de stationnement pour accès domicile dans le cadre de tx - Place des Marronniers - 13au17.04.2026
09.04.2026 - Arrêté n° 077-2026-AC - ADE - LES DEMENAGEURS BRETONS pour M. MERY Lionel - 22 rue des Gaveaux - Dérogation tonnage et stationnement livraison pour emménagement
30.03.2026 - Arrêté n° 076-2026-AC - ECOLES MATERNELLE DU PRIOU ET ELEMENTAIRE CONDORCET -Organisation d’un défilé scolaire dans le cadre de la « Fête du printemps » – Lundi 30 mars 2026.
31.03.2026 - Arrêté n° 074-2026-PS - Mme GERACI Vincenza - 29 av du Grand Champ - Utilisation 2 places stationnement dans le cadre d'un déménagement - les 04-05-06-11-12.avril.2026
31.03.2026 - Arrêté n° 073-2026-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE UI ALPES - 60 Avenue de Claix - Changement de cadre et de tampon - du 13 au 27.04.2026
27.03.2026 - Arrêté n° 072-2026-AC - AGILIS RA - Avenue Louis Vicat - Réfection de l'ancien marquage au sol - le 30.03.2026
31.03.2026 - Arrêté n° 060-2026-AC - VIF TP - 94-100 rue Pasteur - Travaux de branchement eau potable et eau usée - du 08 au 27.04.2026
31.03.2026 - Arrêté n° 059-2026-AO - Madame DESCAMPS Patricia - 1 chemin Montrigaud - Enlèvement d'1 arbre déraciné + coupure de la route - le 07.04.2026
31.03.2026 - Arrêté n° 058-2026-AC - EURL CORDAGE - D106A avenue de la Poste - Entretien de talus + élagage - du 1er au 03.04.2026
24.03.2026 - Arrêté n° 055-2026-AO - LCG - 7 RUE DE LA PAIX - Pose échafaudage +Occupation de 4 places de stationnement - du 30.03 au 29.05.2026
24.03.2026 - Arrêté n° 054-2026-AC - FAR - Rues des Frères Armand et de la Liberté - Réfection marquage routier + déviation - le 25.03.2026
24.03.2026 - Arrêté n° 053-2026-AO - NOTRE POTAGER URBAIN - Ex maternelle des Iles - Jardins partagés 1an
24.03.2026 - Arrêté n° 052-2026-AC - BIAVERT - avenue du Général de Gaulle - Plantations d'arbustes - du 26 au 27.03.2026
20.03.2026 - Arrêté n° 050-2026-AO - M. LE NAOUR François - Neutralisation 2 places de stationnement pour accès suite livraison - Place des Marronniers - 23et24.03.26
12.03.2026 - Arrêté n° 047-2026-AC - GROUPE SERPE pour SYMBHI - Evacuation bois stocké long de la Digue rive gauche au 29 rue des Allobroges, Déviation piétons+cycles sur chemin inférieur parallèle - 30.03 au 03.04.2026
12.03.2026 - Arrêté n° 045-2026-AC - GUINTOLI ISERE pour GAM - Prolongation des arrêtés 235 à 243-2025 - Travaux d'aménagement rues du Jouffrey, du Priou et des Fenouillères - 15 au 31.03.2026
10.03.2026 - Arrêté n° 044-2026-AC - AGILIS RA - Annule AC038-2026 - Rues du Jouffrey et Fenouillères - Réalisation du plateau en résine gravillonnée avec déviation - du 10 au 20.03.2026
06.03.2026 - Arrêté n° 040-2026-PS - GUINTOLI ISERE pour GAM - Rue du Parlement - Mobiliser places stationnement pour mise en place roulotte de chantier de 25m2 -16.03 au 13.06.26
06.03.2026 - Arrêté n° 039-2026-AC - GUINTOLI ISERE pour GAM - Route de Saint-Nizier et Rue du Parlement - Mise en place d’alternats et interdiction de stationner -16.03 au 13.06.26
06.03.2026 - Arrêté n° 038-2026-AC - AGILIS RA - Rues du Jouffrey et Priou - Prolongation -Réalisation de marquage au sol et signalisation verticale - du 09 au 20.03.2026
06.03.2026 - Arrêté n° 037-2026-AO - LAQUET TENNIS - 10 RUE JOSEPH MOUTIN - Occupation 9 places de stationnement et trottoir travaux Tennis Club, 10 rue Joseph Moutin 04.03 au 30.04.2026
05.03.2026 - Arrêté n° 036-2026-AC - CITEOS EEE AD – D106-Route de Saint-Nizier - Réalisation branchement Enedis aérosouterrain tranchée 40M - du 16.03 au 14.04.2026
05.03.2026 - Arrêté n° 035-2026-AC - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - 207 avenue de Grenoble -Raccordement EU de 2 maisons+déviation rues de l’Agneau la Grenière et avenue de la Poste - 16 au 22.03.26
05.03.2026 - Arrêté n° 034-2026-AC - GUINTOLI ISERE pour GAM - Rue du Parlement - Mise en place aspiratrice pour sondages au droit installation EDF - 11 au 13.03.26
05.03.2026 - Arrêté n° 033-2026-PS - M. BRUYAS Sylvain - 79 RUE DES FENOUILLERES - Stationnement d'une benne 06 au 24 mars 2026.
27.02.2026 - Arrêté n° 031-2026-AR - COMMUNE DE SEYSSINS - Ancien chemin dit « des Côtes » - Protection des personnes et interdiction de circulation
26.02.2026 - Arrêté n° 030-2026-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – Avenue de la Poste - Reprise traversée de route en enrobé - du 05.03 au 03.04.2026
26.02.2026 - Arrêté n° 029-2026-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – Rue de la Grenière - Pose de bornes pour création d’une chicane Type Glasdons - du 04 au 23.03.2026
26.02.2026 - Arrêté n° 028-2026-AC - COLAS FRANCE GRENOBLE - Route de St Nizier - Mobilisation 5 places stationnement emplacement base de vie suite aux travaux de maillage - 04.03 au 03.06.2026
26.02.2026 - Permis de stationnement n° 027-2026-PS - LES DEMENAGEURS BRETONS - 15 rue de la Paix - Stationnement camion pour déménagement - 04.03.2026
26.02.2026 - Arrêté n° 026-2026-AO - ECOLE BLANCHE ROCHAS - Utilisation du parc François Mittérrand - Séance sport projet vélo Citoyen - du 26.02 au 11.06.2026
20.02.2026 - Arrêté n° 025-2026-AC - COLAS FRANCE GRENOBLE - Chemin des Grandes Vignes - Travaux de maillage conduite eau potable - du 02.03 au 07.05.2026
20.02.2026 - Arrêté n° 024-2026-AC - SPORTS ET PAYSAGES - Rue du Dauphiné Parc Raymond Aubrac - Travaux paysagers + occupation 2 places parking - du 02 au 22.03.2026
17.02.2026 - Arrêté n° 023-2026-AC - UNIVERS RESEAUX pour ORANGE - rue Montrigaud - Travaux de réparation conduit réseaux Orange - du 24.02 au 10.03.2026
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Arrêtés permanents
Documents en téléchargementServices techniques
29.01.2026 - Arrêté n° 017-2026 - 18 AVENUE DE LA POSTE - Interdiction de circuler, s’arrêter, stationner sur la zone réservée aux bus15.12.2025 - Arrêté n° 295-2025 - AVENUE DE LA POSTE - Création de deux écluses de rétrécissement
12.09.2025 - Arrêté n° 212-2025 - 21 RUE DE LA GRENIERE - Création écluse de rétrécissement centrale sens priorité descente ABROGE L'ARRETE AP-22-2025
22.07.2025 - Arrêté n° 162-2025 - M'TAG - 89 AVENUE DE GRENOBLE - PARKING DU PRISME - Neutralisation de 3 places de stationnement
10.07.2025 - Arrêté n° 145-2025 - 1 RUE DES MURIERS - Création d'une place de stationnement PMR
19.06.2025 - Arrêté n° 105-2025 - COMMUNE Interdiction de jeter les mégots de cigarettes sur la voie publique
25.03.2025 - Arrêté n° 053-2025 - AVENUE DE GRENOBLE Circulation interdite véhicules +3,5T et +10m de longueur - Limitation de longueur et tonnage
13.02.2025 - Arrêté n° 023-2025 - 62-74 RUE PASTEUR - Mise en place d’un sens de priorité
08.01.2025 - Arrêté n° 002-2025 - 107 AVENUE DE CLAIX - Création écluse de rétrécissement droite descendante
Citoyenneté
Documents en téléchargement
AR_2026_101 Délégations de fonction et de signature données à Mme Jihène SHAÏEK
AR_2026_095 Délégations de fonctions et de signature données à M. Pascal FAUCHER
AR_2026_094 Délégations de fonctions et de signature données à M. Sylvain BUGIER
AR_2026_093 Délégations de fonctions et de signature données à Mme Delphine GRÉSIL
AR_2026_092 Délégations de fonctions et de signature données à Mme Françoise COLLOT
AR_2026_090 Délégations de fonctions et de signature données à Mme Marie GARRIGOS-LECLERC
AR_2026_089 Délégations de fonctions et de signature données à M. Pierre CHEVRIER
AR_2026_088 Délégations de fonctions et de signature données à M. Cyril JACQUIER
AR_2026_087 Délégations de fonctions et de signature données à M. Mathieu CIANCI
AR_2026_086 Délégations de fonctions et de signature données à Mme Rachel ROUILLON
AR_2026_085 Délégations de fonctions et de signature données à M. Emmanuel COURRAUD
AR_2026_084 Délégations de fonctions et de signature données à Mme Carole VITON
AR_2026_083 Délégations de fonctions et de signature données à M. Sylvain CIALDELLA
AR_2026_082 Délégations de fonctions et de signature données à Mme Anne-Marie LOMBARD
AR_2026_081 Délégations de fonctions et de signature données à M. Loick FERRUCCI
AR_2026_080 Délégations de fonctions et de signature données à Mme Isabelle BAUDIN
AR_2026_079 Délégations de fonctions et de signature données à M. Jean-Marc PAUCOD
DEC_2026_002 Modification de la régie de recettes des locations de salles
AR_2026_57 Interdiction du terrain Honneur de Jean-Beauvallet du 27 au 29/03/26
AR_2026_41 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) de Seyssins
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise - Devis types 2026
AR_2025-91 Bulle de quiétude Grand duc Europe
AP_38-2017-10-12-009 Protection de biotope de l'ENS de la colline de Comboire
AP_30-2026-01-05-00008 Protection de biotope de l'ENS des falaises du Vercors
AR-2025-274 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2026
AR_2025_173 Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole
PF Martinez - devis inhumation et crémation 2025
Advitam – devis inhumation et crémation 2025
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux
Décisions du maire
Documents en téléchargementDEC_26_01 Désignation d'avocat - Recours contentieux contre l'arrêté n°PC 38486 25 10004
DEC_25-07 Virements de crédits