Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Citoyenneté
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AR_2025_173 Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole
DEC_2025_164 Délégations de fonction et de signature données à Mme LOMBARD
DEC_2025_01 Contrats et conventions - spectacles accueillis à Seyssins - saison culturelle Les Vagabondes 2025-2026
AR-2025-05-19-91 Bulle de quiétude - Grand-Duc d'Europe - ENS de Comboire
PF Martinez - devis inhumation et crémation 2025
Advitam – devis inhumation et crémation 2025
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise - Devis types 2025
AR_2024_227 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2025
Pompes Funèbres Générales Saint-Égrève - Devis type inhumation et crémation 2024
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux