Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargementArrêtés temporaires :
2023.08.10 - Arrête de circulation 197 - SIGNAUX GIROD - chemin du Parlement
2023.08.11 - Arrête de circulation 196 - CONSTRUCTEL - 11 avenue de la Poste
2023.08.10 - Arrêté de circulation 193 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - 95 rue de la Liberté
2023.07.27 - Arrêté de circulation 187 - ERGTP - rue des Gentianes
2023.07.21 - Arrêté de circulation 185 - AB RESEAUX - avenue Louis Armand
2023.07.21 - Arrêté de circulation 179 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - 10 rue de la Beaume
2023.07.17 - Arrêté de circulation 178 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - rue Joseph Moutin
2023.07.17 - Arrêté de circulation 176 - EIFFAGE - route de Saint-Nizier
2023.07.10 - Arrêté de circulation 171 - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - avenue Louis Vicat
2023.07.07 - Arrêté de circulation 169 - CONSTRUCTEL - 45-50 avenue Louis Armand
2023.07.04 - Arrêté de circulation 168 - BOAS - avenue Pierre de Coubertin
2023.07.07 - Arrêté de circulation 166 - EUROJOINT - D106, D106A et D106 B
2023.07.04 - Arrêté de circulation 155 à 163 - Mrs DOS SANTOS, HURTER, MANIFICAT, FIAT, COLLADO, HOLZ, LUSITO et ANDRE - Autorisation de circuler sur le chemin des bois communaux
Arrêtés permanents :
DECISION DU MAIRE N°9-2023
2023.07.21 - Arrêté 184 - 2023.07.21 - Stationnement places PMR commune - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 184 - Annexe des Places PMR + Annexe 2 des Places PMR - Toute la ville
2023.07.21 - Arrêté 173 - Mickael BOUTIN - Arrêté de commissionnement
2023.07.21 - Arrêté 172 - Serge GRASSO - Arrêté de commissionnement
2023.06.30 - Arrêté 153 - DOTT France - Circulation de trottinettes électriques - Toute la ville
2023.06.09 - Arrêté 137 - Interdiction de stationner - Allée Henri Rey
2023.05.15 - Arrêté 106 - Suppression livraison et création stationnement - 75 rue Pasteur
2023.05.05 - Arrêté 74 - Nuisances sonores - Toute la commune
2023.03.16 - Arrêté 65 - Interdiction de s'arrêter et de stationner sur la zone bus - Avenue de Grenoble vers la bibliothèque
2023.02.15 - Arrêté 48 - Interdiction de stationner pour les véhicules de transport, caravane... - Parking Avenue de la Poste
2023.02.14 - Arrêté 47 - Arrêté d'abrogation Modification du carrefour - Rues de la Grenière et des Laboureurs
2023.02.08 - Arrêté 38 - Interdiction de stationner sur les voies de circulation - Toute la commune
Permis de stationnement et arrêtés d'occupation :
2023.07.31 - Permis de stationner 192 - FRANCE GLOBAL RELOCATION - 38 avenue Louis Vicat
2023.07.27 - Permis de stationner 186 - SARL LEZ BETON - 1 rue de l'Agneau
2023.07.21 - Permis de stationner 180 - Aux Déménagements des Monts du Lyonnais - 34 avenue Louis Vicat
2023.07.17 - Arrêté d'occupation 177 - UT4M - Parc François Mitterrand
2023.07.10 - Arrêtés d'occupation 174 et 175 - MAIRIE DE SEYSSINS - Parc François Mitterrand
2023.07.07 - Permis de stationner 170 - APOLISOL - 24 rue du Parc
2023.06.28 - Arrêté d'occupation 151 - LEJS - Parvis MDA
2023.06.21 - Arrêté d'occupation 145 - UT4M - Parc François Mitterrand
2023.06.21 - Permis de stationner 141 - Mr Fabien ALBOT - 65 avenue de Claix
2023.06.09 - Arrêté d'occupation 139 - MAIRIE DE SEYSSINS - Boulodrome André Contat
2023.06.07 - Arrêté d'occupation 132 - TENNIS DE TABLE SEYSSINOIS - Stade Jean Beauvallet
2023.06.07 - Arrêté d'occupation 130 - SOU DES ECOLES - parc François Mitterrand
2023.06.07 - Arrêté d'occupation 129 - UCPV - place du Village
Citoyenneté
Documents en téléchargement
AR_2023_213 Arrêté fixant le nombre d'autorisations de stationnement de taxis
AR_2023_131 portant réglementation des usages dans une bulle de quiétude définie pour le hibou Grad-Duc d'Europe sur le site de l'ENS de la colline de COmboire
AR_2023_126 Abrogation de l'arrêté n°2022-04 portant protection des personnes et interdiction temporaire de circulation sur une partie du chemin de halage de la rive gauche du Drac
AR_2023_103 Retrait de l'arrêté n°2023-63 portant interdiction de fumer aux abords des établissements recevant des mineurs
AR_2023_052 Nomination correspondant incendie et secours
Advitam - devis crémation 2023
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise - devis types 2023
AR_2023_036 Délégations données à M. Arnaud PATTOU
AR_2023_035 Délégations données à Mme Célia BORRÉ
AR_2023_034 Délégations données à Mme Carole VITON
AR_2023_033 Délégations données à M. Pierre ANGER
AR_2023_032 Délégations de fonction et de signature données à M. Pascal FAUCHER
AR_2023_031 Délégations de fonction et de signature données à Mme Nathalie MARGUERY
AR_2023_030 Délégations de fonction et de signature données à M. Loïck FERRUCCI
AR_2023_029 Délégations de fonction et de signature données à Mme Anne-Marie LOMBARD
AR_2023_028 Délégations de fonction et de signature données à M. Jean-Marc PAUCOD
AR_2023_027 Délégations de fonction et de signature données à Mme Josiane DE REGGI
AR_2023_026 Délégations de fonction et de signature données à M. Sylvain CIALDELLA
AR_2023_025 Délégations de fonction et de signature données à Mme Julie de BREZA
AR_2022-280 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2023
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux