Menu
Mairie de Seyssins
Menu
Menu Contenu
/ / / Actes réglementaires

Actes réglementaires

Services techniques

Documents en téléchargement

12.09.2025 - Arrêté n° 211-2025-AC - INFRACITY – COMMUNE - Travaux de maintenance et d’entretien liés au réseau de vidéoprotection - du 15.09 au 31.12.2025

11.09.2025 - Arrêté n° 209-2025-AC - CITEOS EEE AD – ALLEE ROGER RAHON - Travaux de raccordement Enedis avec terrassement 19M - du 15.09 au 14.10.2025

11.09.2025 - Arrêté n° 208-2025-AC - CITEOS EEE AD – RUE DU DAUPHINE intersection rue de la Liberté - Réalisation branchement Enedis souterrain tranchée 22M - du 15.09 au 14.10.2025

11.09.2025 - Arrêté n° 207-2025-AC - CITEOS EEE AD – RUE DU DAUPHINE entre les 35 et 37 - Réalisation branchement Enedis souterrain tranchée 3M - du 15.09 au 14.10.2025

09.09.2025 - Arrêté n° 206-2025-AC - Groupement AUPRES DE MON ARBRE–BIAVERT - RUE DU PRIOU - Travaux d’abattages et d’élagages -du 9 au 19.09.2025

05.09.2025 - Arrêté n° 205-2025-AC - Groupement AUPRES DE MON ARBRE–BIAVERT - DIVERSES VOIES - Travaux d’abattages et d’élagages - du 8 au 19.09.2025

05.09.2025 - Arrêté n° 204-2025-AC - EUROVIA GRENOBLE - ALLEE ROGER RAHON - Travaux de réparation réseau SLT, pose de chambre L2T du 10.09 au 10.10.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 202-2025-PS - ETS MERLE - 133 Avenue de Grenoble - Prolongation arrêté - Stationnement d'une benne et d'une grue - 01 au 28.09.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 201-2025-AC - GUINTOLI ISERE - AVENUE LOUIS VICAT - Sécurisation voie verte (réseau EPL) 8 au 21.09.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 200-2025-AC - GAUTHEY-EIFFAGE GENIE CIVIL MOIRANS - Rue des Fenouillères - Travaux d'extension gaz PE63 et de 2 branchements individuels - 24.09 au 07.11.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 199-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 6 chemin des Grandes Vignes - Travaux de réparation de conduite télécom - du 22.09 au 06.10.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 198-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 7 rue des Genêts - Travaux de refection d'enrobés - du 22.09 au 06.10.2025

29.08.2025 - Arrêté 197-2025-AC - SIGNATURE CENTRE EST - Avenue Général de Gaulle - Remplacement d’un panneau de signalisation D42 + neutralisation de la voie de bus

02.09.2025 - Arrêté n° 195-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - RUE DU DAUPHINE parking du parc Raymond Aubrac - Installation une caméra, du 06.10 au 05.12.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 194-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - AVENUE LOUIS ARMAND intersection rue du Dauphiné - Installation de caméras, du 29.09 au 28.11.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 193-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - RUE DU DAUPHINE intersection rue de la Liberté - Installation une caméra, du 29.09 au 28.11.2025

02.09.2025 - Arrêté n° 192-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - ALLEE ROGER RAHON - 89 AVENUE DE GRENOBLE parvis prisme schoelcher - Installation de caméras, du 22.09 au 21.11.2025

29.08.2025 - Arrêté n° 191-2025-AO - C2S - Parvis de la MDA - Utilisation du domaine public dans le cadre de la grimpée du Peuil du 06.09.2025

28.08.2025 - Arrêté n° 185-2025-AC - GINGER CEBTP - rue des Allobroges - Prélèvement d'enrobé par carottage diagnostic amiante du 1 au 15.09.25

26.08.2025 - Arrêté n° 183-2025-PS - ETS MERLE - 133 Avenue de Grenoble - Prolongation arrêté - Stationnement d'une benne et d'une grue - 01 au 28.09.2025

18.08.2025 - Arrêté n° 182-2025-AO - GREEN'ALP - 10 rue Joseph Moutin - Stationnement et circulation camion nacelle pour remplacement luminaires Tennis Club - 18 au 22.08.2025

18.08.2025 - Arrêté n° 181-2025-AC - VOI. - Toute la commune - Circulation de trottinettes et vélos électriques - du 01.07.2025 au 30.06.2027

13.08.2025 - Arrêté n° 180-2025-PS - Mme CHAVIN Sophie - 36 avenue de Grenoble - Déménagement, mobilisation de 2 places de stationnement le 25.08.2025

06.08.2025 - Arrêté n° 179-2025-AC - LA CIME ELAGAGE - Plusieurs rues, avenues de la commune - Travaux d'élagages et d'abattages - du 15.09 au 10.10.2025

06.08.2025 - Arrêté n° 178-2025-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – Avenue de Claix - Réalisation d'un rétrécissement de la chaussée - du 26.08 au 26.09.2025

06.08.2025 - Arrêté n° 177-2025-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – Rue de la Grenière - Réalisation d'un rétrécissement de la chaussée - du 26.08 au 26.09.2025

06.08.2025 - Arrêté n° 176-2025-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – Rue des Muriers - Réalisation d'un aménagement place PMR - du 26.08 au 26.09.2025

07/08/2025 - Arrêté n° 175-2025-AO - VERCORS CHARPENTE - 13 rue du Drac - Stationnement d'un camion grue pour la pose et dépose de matériaux de toiture, du 26 au 29-08-2025

01.08.2025 - Arrêté n° 174-2025-PS - STT Déménagement -98 route de Saint-Nizier- Déménagement, mobilisation de 3 places de stationnement le 13.08.2025

01.08.2025 - Arrêté n° 172-2025-AC - CITEOS EEE AD – 2-2 rue Henri Dunant - Pose d’une ligne électrique souterraine moyenne tension avec fouille - du 01.09 au 08.10.2025

01.08.2025 - Arrêté n° 171-2025-AO - PME SERVICES représentée par Mme BERETTI Carmen - Devant Ferme Heurard - Stationnement d'un Food-Truck lors d'un salon bien-être les 13 et 14.09.2025

01.08.2025 - Arrêté n° 170-2025-AO - Entreprise FIORIO - 25 rue du Bournet - Mise en place d'un échafaudage pour réfection de la façade - du 15.09 au 15.11.2025

01.08.2025 - Arrêté n° 169-2025-AC - EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES INFRA RHONE ALPES - Rue du Jouffrey - Travaux d'enfouissement des réseaux électriques... - du 18.08 au 31.12.2025

28.07.2025 - Arrêté n° 168-2025-PS - M. Maxime ROUSSEAU - 36 avenue Louis Vicat - Déménagement, mobilisation de 3 places de stationnement les 04 et 05.08.2025

28.07.2025 - Arrêté n° 167-2025-PS - Mme Audrey GERMAIN-ROUSSEAU -25 rue du Parlement - Déménagement, mobilisation de 3 places de stationnement le 04.08.2025

22.07.2025 - Arrêté n° 163-2025-AC - UNIPUBLIC - Passage course cycliste "La Vuelta 2025" - le 26.08.2025

18.07.2025 - Arrêté n° 161-2025-AO - Service Vie Associative MAIRIE DE SEYSSINS - Parc François Mitterrand - Cinéma plein air - 29.07 et 29.08.2025

18.07.2025 - Arrêté n° 160-2025-PS - Mme FOGLAR Hélène - 69 RUE DES FENOUILLERES - Stationnement d'une benne 29 au 31 juillet 2025



Décisions du maire

Documents en téléchargement

DEC_22_04 souscription emprunt

Centre Communal d'Action Sociale

Documents en téléchargement