Actes réglementaires
Urbanisme
Documents en téléchargement
Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Services techniques
Documents en téléchargement17.10.2025 - Arrêté N°250-2025-AC - COLAS FRANCE GRENOBLE - Rue du Jouffrey - Travaux de changement d'un tampon - du 21.10 au 09.11.2025
17.10.2025 - Arrêté N°249-2025-AC - SAS TRT pour ORANGE - Rues du Priou et du Jouffrey - Travaux d'enfouissement du réseau fibre du 20 au 22.10.25
17.10.2025 - Arrêté N°248-2025-AC - GROUPE SERPE pour le compte du SYMBHI - Travaux d'abattage d'arbres dangereux - Piste cyclable rive gauche du Drac - 20.10 au 02.11.2025
16.10.2025 - Arrêté N°247-2025-PS - Mme RAT Jennifer - Neutralisation 4 places de stationnement suite travaux - 3 place des Marronniers - les 23 et 24.10.25
16.10.2025 - Arrêté N°245-2025-AC - SERPOLLET - 2-4 RUE JEAN MOULIN - Raccordement individuel HTA ELECTRA le 16.10.2025
13.10.2025 - Arrêté N°244-2025-AC - SARL 2RG maçonnerie et rénovation - Rues du Loup et des Ecureuils et Avenue de la Poste - Dérogation tonnage suite travaux de rénovation piscine
14.10.2025 - Arrêté N°243-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 43-48 rue du Priou- Travaux d'aménagement des rues du Jouffrey et du Priou - 03.11.25 au 02.03.26
14.10.2025 - Arrêté N°242-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 2-48 rue du Jouffrey - Travaux d'aménagement des rues du Jouffrey et du Priou - 03.11.25 au 02.03.26
14.10.2025 - Arrêté N°241-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 7-4 rue du Jouffrey - Travaux d'aménagement des rues du Jouffrey et du Priou - 03.11.25 au 02.03.26
14.10.2025 - Arrêté N°240-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 3-4 rue du Jouffrey - Travaux d'aménagement des rues du Jouffrey et du Priou - 03.11.25 au 02.03.26
14.10.2025 - Arrêté N°239-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 1-2 rue du Jouffrey - Travaux d'aménagement des rues du Jouffrey et du Priou - 03.11.25 au 02.03.26
14.10.2025 - Arrêté N°238-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 2-45 rue du Jouffrey - Travaux d'aménagement des rues du Jouffrey et du Priou - 03.11.25 au 02.03.26
14.10.2025 - Arrêté N°237-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 40-45 rue des Fenouillères - Travaux d'aménagement des rues du Jouffrey et du Priou - 03.11.25 au 02.03.26
14.10.2025 - Arrêté n°236-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - 13-19 rue des Bleuets - Neutraliser 9 places stationnement pour installer base de vie des travaux Jouffrey-Priou
15.10.2025 - Arrêté n°235-2025-AC - GUINTOLI ISERE pour le compte de GAM - Rues du Jouffrey et du Priou - Dérogation tonnage suite travaux d'aménagement de la voirie
09.10.2025 - Arrêté n°234-2025-AC - ERGTP - Rue de Rampeau - Création d'un puits perdu et d'une surverse - du 27.10 au 10.11.2025
09.10.2025 - Arrêté n°233-2025-AC - TERMAT TRAVAUX PUBLICS pour GAM - Rue Le Harivel du Rocher -Changement de 16 tampons - du 24.10 au 22.11.2025
09.10.2025 - Arrêté n°232-2025-AC - MATEXIS SAS - Avenue du Général de Gaulle - Inspection anticorrosion de la charpente du pont - 21.10.2025
09.10.2025 - Arrêté n°231-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE UI ALPES - 9 chemin de Montrigaud - Pose d'une chambre Télécom - du 20.10 au 03.11.2025
09.10.2025 - Arrêté n°230-2025-AO - UCPV - Place du Village - Animation Halloween - Vendredi 31-10-2025
09.10.2025 - Arrêté n°229-2025-AO - UCPV - Place du Village - Animation Dégustation - Vendredi 17-10-2025
06.10.2025 - Arrêté n° 228-2025-AO - Collége Marc SANGNIER - Occupation de la piste cyclable de la frange verte - Organisation du cross du collège - 15.10.2025
06.10.2025 - Arrêté n° 227-2025-AC - CITEOS EEE AD – CHEMIN DE MONTRIGAUD - Réalisation branchement Enedis souterrain tranchée 36M - du 13.10 au 12.11.2025
06.10.2025 - Arrêté n° 226-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE UI ALPES - Avenue Louis Vicat - Changement de cadre et de tampon - du 06 au 20.10.2025
06.10.2025 - Arrêté n° 225-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE UI ALPES - 188 avenue de Grenoble - Travaux d'ouverture de tranchée - du 13 au 27.10.2025
06.10.2025 - Arrêté n° 224-2025-AC - EPSIG - Pose et dépose des illuminations de Noël - COMMUNE - du 06.10.25 au 28.02.26
03.10.2025 - Arrêté n° 223-2025-AO - C2S - Courses VTT - Vélodrome Utilisation de la piste cyclable Frange Verte - 04 et 05.10.2025
01.10.2025 - Arrêté n° 222-2025-AC - AGILIS - Avenue Louis Vicat - Réalisation de signalisation verticale et horizontale du 02 au 11.10.2025
22.09.2025 - Arrêté n° 218-2025-AO - UAS - Parc François Mitterrand+parvis MDA + esplanade du Prisme - Animation pour le Téléthon - 04.10.2025
22.09.2025 - Arrêté n° 217-2025-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – ALLEE ROGER RAHON - Reprise de bordure - du 22.09 au 06.10.2025
18.09.2025 - Arrêté n° 216-2025-AC - ELECTRON TP - PLACE DU VILLAGE - Travaux de maintenance de génie civil - réparation de conduite télécom, du 22.09 au 7.10.2025
18.09.2025 - Arrêté n° 215-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - CARREFOUR AVENUE DE LA POSTE RUE DE LA PAIX - Installation d'un système radio bus, du 10.09 au 31.12.2025
12.09.2025 - Arrêté n° 211-2025-AC - INFRACITY – COMMUNE - Travaux de maintenance et d’entretien liés au réseau de vidéoprotection - du 15.09 au 31.12.2025
11.09.2025 - Arrêté n° 209-2025-AC - CITEOS EEE AD – ALLEE ROGER RAHON - Travaux de raccordement Enedis avec terrassement 19M - du 15.09 au 14.10.2025
11.09.2025 - Arrêté n° 208-2025-AC - CITEOS EEE AD – RUE DU DAUPHINE intersection rue de la Liberté - Réalisation branchement Enedis souterrain tranchée 22M - du 15.09 au 14.10.2025
11.09.2025 - Arrêté n° 207-2025-AC - CITEOS EEE AD – RUE DU DAUPHINE entre les 35 et 37 - Réalisation branchement Enedis souterrain tranchée 3M - du 15.09 au 14.10.2025
09.09.2025 - Arrêté n° 206-2025-AC - Groupement AUPRES DE MON ARBRE–BIAVERT - RUE DU PRIOU - Travaux d’abattages et d’élagages -du 9 au 19.09.2025
05.09.2025 - Arrêté n° 205-2025-AC - Groupement AUPRES DE MON ARBRE–BIAVERT - DIVERSES VOIES - Travaux d’abattages et d’élagages - du 8 au 19.09.2025
05.09.2025 - Arrêté n° 204-2025-AC - EUROVIA GRENOBLE - ALLEE ROGER RAHON - Travaux de réparation réseau SLT, pose de chambre L2T du 10.09 au 10.10.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 202-2025-PS - ETS MERLE - 133 Avenue de Grenoble - Prolongation arrêté - Stationnement d'une benne et d'une grue - 01 au 28.09.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 201-2025-AC - GUINTOLI ISERE - AVENUE LOUIS VICAT - Sécurisation voie verte (réseau EPL) 8 au 21.09.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 200-2025-AC - GAUTHEY-EIFFAGE GENIE CIVIL MOIRANS - Rue des Fenouillères - Travaux d'extension gaz PE63 et de 2 branchements individuels - 24.09 au 07.11.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 199-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 6 chemin des Grandes Vignes - Travaux de réparation de conduite télécom - du 22.09 au 06.10.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 198-2025-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 7 rue des Genêts - Travaux de refection d'enrobés - du 22.09 au 06.10.2025
29.08.2025 - Arrêté 197-2025-AC - SIGNATURE CENTRE EST - Avenue Général de Gaulle - Remplacement d’un panneau de signalisation D42 + neutralisation de la voie de bus
02.09.2025 - Arrêté n° 195-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - RUE DU DAUPHINE parking du parc Raymond Aubrac - Installation une caméra, du 06.10 au 05.12.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 194-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - AVENUE LOUIS ARMAND intersection rue du Dauphiné - Installation de caméras, du 29.09 au 28.11.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 193-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - RUE DU DAUPHINE intersection rue de la Liberté - Installation une caméra, du 29.09 au 28.11.2025
02.09.2025 - Arrêté n° 192-2025-AC - BIAELEC-S.E.B - ALLEE ROGER RAHON - 89 AVENUE DE GRENOBLE parvis prisme schoelcher - Installation de caméras, du 22.09 au 21.11.2025
29.08.2025 - Arrêté n° 191-2025-AO - C2S - Parvis de la MDA - Utilisation du domaine public dans le cadre de la grimpée du Peuil du 06.09.2025
28.08.2025 - Arrêté n° 185-2025-AC - GINGER CEBTP - rue des Allobroges - Prélèvement d'enrobé par carottage diagnostic amiante du 1 au 15.09.25
26.08.2025 - Arrêté n° 183-2025-PS - ETS MERLE - 133 Avenue de Grenoble - Prolongation arrêté - Stationnement d'une benne et d'une grue - 01 au 28.09.2025
18.08.2025 - Arrêté n° 182-2025-AO - GREEN'ALP - 10 rue Joseph Moutin - Stationnement et circulation camion nacelle pour remplacement luminaires Tennis Club - 18 au 22.08.2025
18.08.2025 - Arrêté n° 181-2025-AC - VOI. - Toute la commune - Circulation de trottinettes et vélos électriques - du 01.07.2025 au 30.06.2027
Arrêtés permanents
Documents en téléchargementServices techniques
12.09.2025 - Arrêté n° 212-2025 - 21 RUE DE LA GRENIERE - Création écluse de rétrécissement centrale sens priorité descente ABROGE L'ARRETE AP-22-202522.07.2025 - Arrêté n° 162-2025 - M'TAG - 89 AVENUE DE GRENOBLE - PARKING DU PRISME - Neutralisation de 3 places de stationnement
10.07.2025 - Arrêté n° 145-2025 - 1 RUE DES MURIERS - Création d'une place de stationnement PMR
19.06.2025 - Arrêté n° 105-2025 - COMMUNE Interdiction de jeter les mégots de cigarettes sur la voie publique
25.03.2025 - Arrêté n° 053-2025 - AVENUE DE GRENOBLE Circulation interdite véhicules +3,5T et +10m de longueur - Limitation de longueur et tonnage
13.02.2025 - Arrêté n° 023-2025 - 62-74 RUE PASTEUR - Mise en place d’un sens de priorité
08.01.2025 - Arrêté n° 002-2025 - 107 AVENUE DE CLAIX - Création écluse de rétrécissement droite descendante
Citoyenneté
Documents en téléchargement
AR_2025_173 Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole
DEC_2025_164 Délégations de fonction et de signature données à Mme LOMBARD
DEC_2025_01 Contrats et conventions - spectacles accueillis à Seyssins - saison culturelle Les Vagabondes 2025-2026
AR-2025-05-19-91 Bulle de quiétude - Grand-Duc d'Europe - ENS de Comboire
PF Martinez - devis inhumation et crémation 2025
Advitam – devis inhumation et crémation 2025
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise - Devis types 2025
AR_2024_227 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2025
Pompes Funèbres Générales Saint-Égrève - Devis type inhumation et crémation 2024
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux