/ / / Actes réglementaires

Actes réglementaires


Services techniques

Documents en téléchargement



24.03.2026 - Arrêté n° 053-2026-AO - NOTRE POTAGER URBAIN - Ex maternelle des Iles - Jardins partagés 1an

24.03.2026 - Arrêté n° 052-2026-AC - BIAVERT - avenue du Général de Gaulle - Plantations d'arbustes -du 26 au 27.03.2026

20.03.2026 - Arrêté n° 050-2026-AO - M. LE NAOUR François - Neutralisation 2 places de stationnement pour accès suite livraison - Place des Marronniers - 23et24.03.26

12.03.2026 - Arrêté n° 047-2026-AC - GROUPE SERPE pour SYMBHI - Evacuation bois stocké long de la Digue rive gauche au 29 rue des Allobroges, Déviation piétons+cycles sur chemin inférieur parallèle - 30.03 au 03.04.2026

12.03.2026 - Arrêté n° 045-2026-AC - GUINTOLI ISERE pour GAM - Prolongation des arrêtés 235 à 243-2025 - Travaux d'aménagement rues du Jouffrey, du Priou et des Fenouillères - 15 au 31.03.2026

10.03.2026 - Arrêté n° 044-2026-AC - AGILIS RA - Annule AC038-2026 - Rues du Jouffrey et Fenouillères - Réalisation du plateau en résine gravillonnée avec déviation - du 10 au 20.03.2026

06.03.2026 - Arrêté n° 040-2026-PS - GUINTOLI ISERE pour GAM - Rue du Parlement - Mobiliser places stationnement pour mise en place roulotte de chantier de 25m2 -16.03 au 13.06.26

06.03.2026 - Arrêté n° 039-2026-AC - GUINTOLI ISERE pour GAM - Route de Saint-Nizier et Rue du Parlement - Mise en place d’alternats et interdiction de stationner -16.03 au 13.06.26

06.03.2026 - Arrêté n° 038-2026-AC - AGILIS RA - Rues du Jouffrey et Priou - Prolongation -Réalisation de marquage au sol et signalisation verticale - du 09 au 20.03.2026

06.03.2026 - Arrêté n° 037-2026-AO - LAQUET TENNIS - 10 RUE JOSEPH MOUTIN - Occupation 9 places de stationnement et trottoir travaux Tennis Club, 10 rue Joseph Moutin 04.03 au 30.04.2026

05.03.2026 - Arrêté n° 036-2026-AC - CITEOS EEE AD – D106-Route de Saint-Nizier - Réalisation branchement Enedis aérosouterrain tranchée 40M - du 16.03 au 14.04.2026

05.03.2026 - Arrêté n° 035-2026-AC - TERMAT TRAVAUX PUBLICS - 207 avenue de Grenoble -Raccordement EU de 2 maisons+déviation rues de l’Agneau la Grenière et avenue de la Poste - 16 au 22.03.26

05.03.2026 - Arrêté n° 034-2026-AC - GUINTOLI ISERE pour GAM - Rue du Parlement - Mise en place aspiratrice pour sondages au droit installation EDF - 11 au 13.03.26

05.03.2026 - Arrêté n° 033-2026-PS - M. BRUYAS Sylvain - 79 RUE DES FENOUILLERES - Stationnement d'une benne 06 au 24 mars 2026.

27.02.2026 - Arrêté n° 031-2026-AR - COMMUNE DE SEYSSINS - Ancien chemin dit « des Côtes » - Protection des personnes et interdiction de circulation

26.02.2026 - Arrêté n° 030-2026-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – Avenue de la Poste - Reprise traversée de route en enrobé - du 05.03 au 03.04.2026

26.02.2026 - Arrêté n° 029-2026-AC - SAS ROUTIERE CHAMBARD – Rue de la Grenière - Pose de bornes pour création d’une chicane Type Glasdons - du 04 au 23.03.2026

26.02.2026 - Arrêté n° 028-2026-AC - COLAS FRANCE GRENOBLE - Route de St Nizier - Mobilisation 5 places stationnement emplacement base de vie suite aux travaux de maillage - 04.03 au 03.06.2026

26.02.2026 - Permis de stationnement n° 027-2026-PS - LES DEMENAGEURS BRETONS - 15 rue de la Paix - Stationnement camion pour déménagement - 04.03.2026

26.02.2026 - Arrêté n° 026-2026-AO - ECOLE BLANCHE ROCHAS - Utilisation du parc François Mittérrand - Séance sport projet vélo Citoyen - du 26.02 au 11.06.2026

20.02.2026 - Arrêté n° 025-2026-AC - COLAS FRANCE GRENOBLE - Chemin des Grandes Vignes - Travaux de maillage conduite eau potable - du 02.03 au 07.05.2026

20.02.2026 - Arrêté n° 024-2026-AC - SPORTS ET PAYSAGES - Rue du Dauphiné Parc Raymond Aubrac - Travaux paysagers + occupation 2 places parking - du 02 au 22.03.2026

17.02.2026 - Arrêté n° 023-2026-AC - UNIVERS RESEAUX pour ORANGE - rue Montrigaud - Travaux de réparation conduit réseaux Orange - du 24.02 au 10.03.2026

13.02.2026 - Arrêté n° 022-2026-AC - LOCATELLI - AVENUE DE GRENOBLE PONT DU PRISME - Investigation de l'extrados du pont du Prisme - du 16 au 18.02.2026

13.02.2026 - Arrêté n° 021-2026-AC - APAVE - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE PONT DU PRISME - Investigation des poutres métalliques de l'ouvrage à l'aide d'une nacelle - le 18.02.2026

03.02.2026 - Arrêté n° 020-2026-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE - COMMUNE (voir liste-art.1) - Travaux Télécom, dépose de câbles à zéro dans chambres existantes - du 16 au 28.02.26

03.02.2026 - Arrêté n° 019-2026-PS - ETS MERLE - 16 rue de Montrigaud - Stationnement d'une grue et d'une benne - 09.02 au 30.04.2026

29.01.2026 - Arrêté n° 018-2026-AC - GROUPE SERPE pour le compte du SYMBHI - Travaux d'évacuation troncs d'arbres + accès PL - Piste cyclable rive gauche du Drac - 02 au 27.02.2026

23.01.2026 - Arrêté n° 016-2026 -AC - ERT TECHNOLOGIES – COMMUNE - Travaux d’ouverture de chambres télécom pour raccordement à la fibre optique - 26.01 au 31.12.2026

23.01.2026 - Arrêté n° 015-2026-AC - UNIVERS RESEAUX pour ORANGE - 1 avenue Louis Vicat - Travaux de réparation conduit réseaux Orange - du 28.01 au 13.02.2026

23.01.2026 - Arrêté n° 014-2026-PS - Entreprise DEMATRANS - 23 av du Grand Champ - Permission de stationner le temps de décharger camion de déménagement- 17.02.2026

23.01.2026 - Arrêté n° 013-2026-AC - AGILIS RA - rues du Jouffrey et Priou - Réalisation de marquage au sol et signalisation verticale - du 16.02 au 07.03.2026

23.01.2026 - Arrêté n° 012-2026-AC - KLTP - Rue du Mont Aiguille - Pose de 4 barrières (mobilier urbain) - 15 au 27.02.2026

23.01.2026 - Arrêté n° 011-2026-AC - CONSTRUCTEL pour ORANGE - 3 avenue de Claix - Travaux de réparation de conduite télécom - du 09 au 23 février 2026

22.01.2026 - Arrêté n° 009-2026-AC - M. D.AUCLAIR - Autorisation d'emprunter le chemin des Bois Communaux pour l'affouage


20.01.2026 - Arrêté n° 010-2026-AC - Mme A.PEAN et E.BONNET - Autorisation d'emprunter le chemin des Bois Communaux pour l'affouage









........





Centre Communal d'Action Sociale

Documents en téléchargement