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Arrêté n°217/2022 Autorisation d'ouverture au public Ecole du Priou
Arrêté n°205/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
Arrêté n°180/2022 Autorisation d'ouverture provisoire au public de l'école maternelle du Priou
2022 07 22
Arrêté n°10/2023 Autorisation d'ouverture au public du centre d'hébergement de la Ligue de Tennis
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AR_2023_213 Arrêté fixant le nombre d'autorisations de stationnement de taxis
AR_2023_131 portant réglementation des usages dans une bulle de quiétude définie pour le hibou Grad-Duc d'Europe sur le site de l'ENS de la colline de COmboire
AR_2023_126 Abrogation de l'arrêté n°2022-04 portant protection des personnes et interdiction temporaire de circulation sur une partie du chemin de halage de la rive gauche du Drac
AR_2023_103 Retrait de l'arrêté n°2023-63 portant interdiction de fumer aux abords des établissements recevant des mineurs
AR_2023_052 Nomination correspondant incendie et secours
Advitam - devis crémation 2023
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise - devis types 2023
AR_2023_036 Délégations données à M. Arnaud PATTOU
AR_2023_035 Délégations données à Mme Célia BORRÉ
AR_2023_034 Délégations données à Mme Carole VITON
AR_2023_033 Délégations données à M. Pierre ANGER
AR_2023_032 Délégations de fonction et de signature données à M. Pascal FAUCHER
AR_2023_031 Délégations de fonction et de signature données à Mme Nathalie MARGUERY
AR_2023_030 Délégations de fonction et de signature données à M. Loïck FERRUCCI
AR_2023_029 Délégations de fonction et de signature données à Mme Anne-Marie LOMBARD
AR_2023_028 Délégations de fonction et de signature données à M. Jean-Marc PAUCOD
AR_2023_027 Délégations de fonction et de signature données à Mme Josiane DE REGGI
AR_2023_026 Délégations de fonction et de signature données à M. Sylvain CIALDELLA
AR_2023_025 Délégations de fonction et de signature données à Mme Julie de BREZA
AR_2022-280 Dérogations exceptionnelles à la fermeture dominicale des commerces - année 2023
AR-2022-252 Règlement des cimetières communaux